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MENTIONS LEGALES

Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ty-bocal.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Mary Jeanney – SIRET 82456308400014 – 15 La Haute Boutraie 22230 LOSCOUET/MEU
Responsable publication : Mary Jeanney – tybocal@gmail.com
Webmaster : Morgane Le Garlantézec - Callac Soft College – contact@callac-soft-college.fr
Conception graphique : Christopher Corbin
Hébergeur : OVH

Description des services fournis.

Le site www.ty-bocal.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Mary Jeanney s’efforce de fournir sur le site www.ty-bocal.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.ty-bocal.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.ty-bocal.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Mary Jeanney est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mary Jeanney.

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